Le conseil Syndical

1 | Les rôles et leurs missions:

1.1 Présidents

  • Orchestrer les différents groupes de travail en échangeant avec leurs responsables et membres.
  • Etablir un calendrier des grandes réunions comprenant l’ensemble des membres du Conseil Syndical.
  • Faire remonter les informations au syndic et les échanger avec tous les membres du Conseil Syndical.
  • Préparer l’ordre du jour de l’assemblée générale.
  • Préparer les conseils syndicaux avec le syndic.
  • Organiser des réunions directement avec le syndic en cas de problèmes urgents.

1.2 Responsables de commission 

  • Elaborer et tenir à jour un plan d’organisation pour les projets à traiter.
  • Organiser des réunions avec les membres de sa commission pour échanger sur les projets en cours.
  • Informer le président de l’avancement des projets et du besoin éventuel de contacter directement le syndic.

1.3 Membres de commission

  •   Participer à l’avancement des projets sélectionnés par le responsable de la commission .
  •   Faire remonter les remarques en provenance des résidents au responsable de la commission;

1.4 Secrétaire

  •   Participer à la relecture des documents qui seront communiqués aux résidents
  •   Rédiger les comptes rendus des réunions du Conseil Syndical

 

2 | Les groupes de travail et leurs missions: 

Toutes les commissions s’occupent du syndicat principal (9311) et du syndicat secondaire A (9312), à l’exception de la “commission Crimée” qui ne s’occupe que du syndicat secondaire B (9314).

2.1 Juridique & Financières : 

Vérifier la comptabilité, la répartition des dépenses et l’exécution du budget prévisionnel.

Analyser et vérifier tout ce qui concerne la comptabilisation des compteurs individuels d’eau.

2.2 Gros travaux

Contrôler l’exécution des travaux conformément aux marchés et aux contrats.

2.3 Petit travaux : 

Vérifier l’avancement des travaux et l’entretien des jardins.

2.4 Chauffage : 

Analyser les coûts et les charges ainsi que les problèmes techniques liés au chauffage

2.5 Contrat : 

Vérifier les contrats et les appels d’offre.

2.6 Agents de Sécurité :

Vérifier la mise aux normes en matière de sécurité, et veiller à son respect.

2.7 Communication : 

Définir et mettre en place les actions et les moyens permettant aux résidents et aux membres du conseil syndical de communiquer entre eux.

2.8 Commission crimée : 

Reprendre le travail des autres commissions pour le syndicat secondaire B (9314)

FAQ ( Foire aux questions)

Combien de membres du conseil syndical ?
le minimum est de 10 membres le maximum de 24 d’après le Règlement de Copropriété.
Qui gère les affichages des panneau?
Pour les affichages, c’est le conseil syndical qui gère ce qui est affiché dans le panneau.
Question : Comment le président du conseil syndical est-il élu ?
Il est élu à la majorité par les membres du conseil syndical.
Peut-on se présenter au conseil syndical alors qu’on n’est pas présent à l’assemblée générale ?

Rien ne s’y oppose. Il suffit de donner son pouvoir à quelqu’un et de lui demander de présenter la personne absente.

Combien de temps dure un mandat ?
Les mandats sont de 3 ans. Mais même lorsque le conseil syndical est en cours de mandat, il est possible de demander à y entrer. Il faut le signaler à l’avance au syndic pour qu’il inscrive le vote à l’ordre du jour de l’AG.
les deux membres d’un couple de copropriétaires peuvent-il se porter candidats à l’élection du conseil syndical ?
il n’est pas possible que plusieurs propriétaires d’un même lot puissent siéger en même temps au conseil syndical (à moins qu’ils soient propriétaires tous les deux de plusieurs lots).
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-34796QE.htm